Bernard Debelle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bernard Debelle
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
membre suppléant
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
INTB0830106A
(source BOMI)
nomination
30 Septembre 2008
30/09/2008
De:
Bernard Debelle
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre suppléant
Remplace:
M. Pierre de Bernieres
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
JORFTEXT000000420260
(source JORF)
nomination
30 Décembre 2004
30/12/2004
De:
Debelle (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération générale des cadres
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000739111
(source JORF)
nomination
18 Décembre 1997
18/12/1997